Règlement intérieur

L'UNPS s'est dotée d'un règlement intérieur, adopté lors de l'Assemblée plénière du 20 novembre 2008.
Il a été modifié lors de l'Assemblée plénière du 22 décembre 2023.

 

Voir le règlement intérieur dans la pièce jointe ci-dessous.

Nous contacter