Tout sur l'UNPS
| Arrêté de nomination modificatif (le 19/05/2008) Arrêté modificatif du 6 mai 2008 » Pièce jointe |
| Arrêté de nomination modificatif (le 07/12/2007) Arrêté modificatif du 20 novembre 2007 » Site internet |
| Membres suppléants (le 07/12/2007) La liste des membres suppléants actualisée » Site internet |
| Membres titulaires (le 21/09/2007) La liste des membres titulaires actualisée » Site internet |
| Arrêté de nomination modificatif (le 23/03/2007) Arrêté modificatif du 23 mars 2007 » Site internet |
| Arrêté de nomination modificatif (le 28/11/2006) Arrêté modificatif du 28 Novembre 2006 » Site internet |
| Arrêté de nomination modificatif (le 09/11/2006) Arrêté modificatif du 9 novembre 2006 » Site internet |
| Statuts (le 30/05/2006) L'UNPS est une association de type loi 1901 » Pièce jointe |
| Discours d'installation (le 05/07/2005) Discours de Xavier Bertrand » Site internet |
| Arrêté de nomination (le 19/05/2005) Arrêté du 19 Mai 2005 » Site internet |
| Les membres (le 18/05/2005) Les membres représentants les diverses organisations syndicales sont nommés par arrêté et la composition de l'UNPS subit des modifications lors des enquêtes de représentativité, des élections aux URML ou lors du changement de représentants dans les délégations. Sur cette page, les différents arrêtés de nomination à l'UNPS. |
| Composition (le 23/12/2004) La composition de l'UNPS a été déterminée par le décret du 23 décembre 2004 » Site internet |
| L'UNPS, créée par la Loi portant réforme de l'Assurance maladie (le 13/08/2004) Loi n°2004-810 du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie - Art 55 » Pièce jointe |
